Aller au contenu
  • Le cabinet
    • Florence Revel de Lambert
  • Expertises
    • Droit des marques
    • Droit d’auteur
    • Droit de l’informatique
    • Droit des contrats
    • Internet
    • Metavers – NFT
    • Formation
  • Actualité
    • Livre
    • Conférences
      • Conférence à l’ISEG – Digital Days
  • PRESSE
  • Contact
    • Mention légales

Catégorie : Droits d’auteur – Créations

Architectes et droit d’auteur

10 février 20222 décembre 2022 Florence Revel de LambertDroit d'auteur

– [Architectes et droit d’auteur] – 🔏 Une œuvre architecturale est protégeable au titre des droits d’auteur si elle est originale, bien sûr. Cependant, par exception au régime du droit d’auteur, la modification d’une œuvre architecturale, si elle ne porte pas atteinte au droit de son auteur, peut se faire sans son accord (Cour de […]

Le cabinet FRL Avocat animera le Worshop Clause de cession de droits en partenariat avec Malt & Shine

3 avril 20182 décembre 2022 Florence Revel de LambertDroits d'auteur - Créations

Qui est titulaire des droits d’auteur sur une création ?

1 mars 20188 mars 2018 Florence Revel de LambertDroits d'auteur - Créations

Qui est titulaire des droits d’auteur sur une création ? Principe. Le titulaire des droits d’auteur sur une création ou une œuvre est la personne physique qui a réalisé la création et ce quelles que soient les conditions de la création, que celle-ci ait été créée dans le cadre d’un contrat de travail, d’une convention de […]

Catégories

  • Conditions générales
  • Droit d'auteur
  • Droits d'auteur – Créations
  • Marques
  • Métavers
  • Réseaux sociaux
  • RGPD
  • Site internet

Articles récents

  • Le non-respect des règles du RGPD peut coûter cher!

  • 2022 sera l’année du Métavers pour les marques

  • Le Metavers n’est pas à l’abri des actions en contrefaçon

Réseaux

Facebook
Twitter
LinkedIn
Instagram
Fièrement propulsé par WordPress | Thème Amadeus par Themeisle